ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RESIDENCE LES COTEAUX

Active Le Palais-sur-Vienne 2009-04-20
M

Mission

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; surveillance générale de la résidence en vue de faire respecter les dispositions du cahier des charges ou le cas échéant du règlement de la résidence ; de solliciter la cession éventuelle des équipements communs à la commune du Palais sur Vienne, personne morale de droit public

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Palais-sur-Vienne (87410)

Associations de Le Palais-sur-Vienne

Contact

#

Identifiants

RNA
W872001213
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 872P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr