L'EAU DE LA DEMOISELLE

Active Montrol-Sénard 2024-05-21
M

Mission

régir la consommation de l'eau de la source dite « de la Demoiselle » ou « de La Lande », grâce à l'engagement de ses usagers dans un code de bonne conduite et dans le règlement intérieur, et en répartissant entre les propriétaires des parcelles concernées les coûts d'entretien liés à son utilisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montrol-Sénard (87330)

Associations de Montrol-Sénard

Contact

#

Identifiants

RNA
W871004533
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 871S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr