CLUB SPORTIF DE BELLAC OMNISPORT - SECTION DE BASKET BALL Active Bellac Basket Club de sport W871000640 448038471 Créée en 2006 pratique du basket ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bellac (87300) 14 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 87300 BELLAC Identifiants RNAW871000640 SIREN448038471 HIST.0871000878 Historique Créée le 11/12/2006, dernière déclaration le 29/05/2012 5 évènements 02/12/1996 Enregistrement INSEE 11/12/2006 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 29/05/2012 Dernière déclaration 06/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.