COMITE DES FETES DE DINSAC Active Dinsac Comités des fêtes W871000328 923992465 Créée en 2006 animer la commune de dinsac par des manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dinsac (87210) 5 RUE DE LA MAIRIE, 87210 DINSAC Identifiants RNAW871000328 SIREN923992465 HIST.0871000666 Historique Créée le 27/07/2006, dernière déclaration le 21/02/2022 5 évènements 27/07/2006 Création 27/07/2006 Enregistrement INSEE 27/07/2006 Dernier évènement INSEE 21/02/2022 Dernière déclaration 04/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.