SOCIETE SPORTIVE 'LA JOYEUSE' Active Bussière-Poitevine Promotion sport W871000184 Créée en 1949 développer le sport dans la commune de bussière-poitevine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bussière-Poitevine (87320) Identifiants RNAW871000184 HIST.0871000031 Historique Créée le 01/08/1949, dernière déclaration le 12/07/2011 3 évènements 01/08/1949 Création 12/07/2011 Dernière déclaration 12/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.