COMITE DES FETES DE TERSANNES Active Tersannes Comités des fêtes W871000133 Créée en 1958 organiser des fêtes et réjouissances Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tersannes (87360) Identifiants RNAW871000133 HIST.0871000067 Historique Créée le 26/06/1958, dernière déclaration le 26/06/1958 3 évènements 26/06/1958 Création 26/06/1958 Dernière déclaration 30/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.