ASSOCIATION MARCEL PLAISANT

Activité

Projet porté

contribuer à faire connaître et diffuser la tradition doctrinale française des propriétés intellectuelles dans la multiplicité de leurs modèles ; promouvoir et défendre par tout moyen y compris les voies de droit, la tradition française des propriétés intellectuelles ; faire naître et entretenir entre ses membres des liens intellectuels scientifiques et doctrinaux ; raviver le souvenir de Marcel Plaisant comme auteur majeur de doctrine en droit des propriétés intellectuelles, et notamment comme défenseur du personnalisme de la propriété littéraire et artistique, en particulier par la collecte et éventuellement la réédition de ses écrits ; initier, organiser, valoriser et gratifier toute action, évènement, réunion ou travail scientifique susceptible de développer l’intérêt pour les propriétés intellectuelles ; participer à enrichir la doctrine française des propriétés intellectuelles

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations philanthropiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 19/09/2018 - Création de l'association
• 19/09/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 29/09/2018 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 29/09/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W863007383

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 863P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.