BIBLIOTHEQUE D'ITEUIL Dissoute Iteuil Bibliothèques W863004477 Créée en 1979 Cette association est dissoute depuis le 2023-06-06. (voir dossier)
Données officielles Sources / RNA Siège Iteuil (86240) Identifiants RNAW863004477 HIST.0863006081 Historique Créée le 26/11/1979, dernière déclaration le 13/06/2023 5 évènements 26/11/1979 Création 13/12/1979 Publication au Journal Officiel 06/06/2023 Dissolution 13/06/2023 Dernière déclaration 22/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.