PALET ITEUIL CLUB Active Iteuil Pétanque Club de sport W863003310 923532964 Créée en 2004 BONNE HUMEUR ET CONVIVIABILITE SONT DE RIGUEUR POUR LE VENDREDI SOIR AU PALET ITEUIL CLUB Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Iteuil (86240) 12 RUE DU STADE, 86240 ITEUIL Identifiants RNAW863003310 SIREN923532964 HIST.0863012775 Historique Créée le 07/04/2004, dernière déclaration le 19/05/2026 6 évènements 07/04/2004 Création 07/04/2004 Enregistrement INSEE 07/04/2004 Dernier évènement INSEE 01/05/2004 Publication au Journal Officiel 19/05/2026 Dernière déclaration 29/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 18/05/2026 / Modification 18/05/2026 Modification Transfert du siège : 2 place de la Mairie, 86240 Iteuil Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.