DROIT DE VIVRE SUR LA D3

Active Montamisé 1999-02-10
M

Mission

DEFENSE DES INTERETS COMMUNS DES RIVERAINS DE LA D3 (COMMUNE DE MONTAMISE 86360) DE LEURS PROCHES ET FAMILLES VICTIMES DES DIVERS PREJUDICES CAUSES PAR LES DANGERS NUISANCES CONTRAINTES ET TRAUMATISMES AUXQUELS CE TRONCON ROUTIER LES EXPOSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montamisé (86360)

Associations de Montamisé

Contact

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Identifiants

RNA
W863002810
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863011148
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Activité

prévention, formation, cours de secourisme

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr