ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES

Active Neuville-de-Poitou 1949-03-11
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture, pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Haut Poitou
  • éducation formation 👉 Haut Poitou
@

Commune & Contact

Commune

Neuville-de-Poitou (86170)

Associations de Neuville-de-Poitou

Contact

#

Identifiants

RNA
W863001578
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863002267
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr