ASSOCIATION SPORTIVE DE QUINCAY SECTION HAND-BALL Active Quinçay Handball W863000571 Créée en 1989 Pratique du hand-ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Quinçay (86190) Identifiants RNAW863000571 HIST.0863008303 Historique Créée le 08/11/1989, dernière déclaration le 17/07/2015 4 évènements 08/11/1989 Création 06/12/1989 Publication au Journal Officiel 17/07/2015 Dernière déclaration 17/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball Handball 011070Handball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.