COLLECTIF CONTRE LES NUISANCES DU TGV DE CHASSENEUIL DU POITOU ET DE MIGNE AUXANCES

Active Chasseneuil-du-Poitou 2001-11-06
M

Mission

Recueillir toutes les informations sur le deroulement des procedures concernant les creations de lignes nouvelles tgv informer sensibiliser les populations et defendre les riverains des consequences de la creation de la ligne tgv sud europe

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chasseneuil-du-Poitou (86360)

Associations de Chasseneuil-du-Poitou

Siège INSEE

48 CHE DE LA VALLEE, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU

Contact

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Identifiants

RNA
W863000392
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510211501
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863011961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr