AMICALE DES ASSOCIATIONS COMMUNALES DE CHASSE AGREEES ET DES ASSOCIATIONS INTERCOMMUNALES DE CHASSE AGREEES DE LA VIENNE (AMICALE DES ACCA ET AICA DE LA VIENNE)

Active Mignaloux-Beauvoir 1971-08-24
M

Mission

Mieux faire connaitre aux acca les règles régissant la chasse communale (gestion cynégétique , sécurité des chasseurs et des tiers, respect des propriétés et des récoltes) faciliter leur cohésion au niveau départemental

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mignaloux-Beauvoir (86550)

Associations de Mignaloux-Beauvoir

Siège INSEE

2134 ROUTE DE CHAUVIGNY, 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR

Contact

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Identifiants

RNA
W863000285
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942702952
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863004982
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :1971-09-20

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr