L'ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE (FNATH) SECTION DE MIREBEAU
Activité
Mission
INFORMATIONS CONSEILS DEFENSE DES PERSONNES VICTIMES D'ACCIDENT DE MALADIE DE HANDICAP QUELQUE SOIT SA NATURE ET SON ORIGINE (D'ORDRE PROFESSIONNEL DE LA CIRCULATION DE LA VIE PRIVEE...) POUR FAIRE OBTENIR ET RESPECTER LEURS DROITS
Commune
Mirebeau (86110)
Domaines
aide sociale aux personnes en situation de handicap
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) - Voir les associations proches
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W863000160
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0863012515
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 863P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03