COMITE DE MOUSSAC DE LA FNACA. Active Moussac Anciens combattants W862001431 Créée en 1971 regrouper les adhérents et créer des liens d'amitié Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moussac (86150) Identifiants RNAW862001431 HIST.0862001244 Historique Créée le 26/08/1971, dernière déclaration le 28/04/2021 4 évènements 26/08/1971 Création 04/09/1971 Publication au Journal Officiel 28/04/2021 Dernière déclaration 05/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.