UNION SPORTIVE DE LA CHAPELLE BATON. Active La Chapelle-Bâton Football Club de sport W862000902 443685961 Créée en 1966 PRATIQUE DU FOOTBALL. Contact FICHElachapellebaton86.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de La Chapelle-Bâton Siège La Chapelle-Bâton (86250) MAIRIE, 86250 LA CHAPELLE-BATON Identifiants RNAW862000902 SIREN443685961 HIST.0862000990 Historique Créée le 09/06/1966, dernière déclaration le 06/07/2026 6 évènements 09/06/1966 Création 25/06/1966 Publication au Journal Officiel 04/09/1982 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 06/07/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de La Chapelle-Bâton : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie