UNION SPORTIVE DE LA CHAPELLE BATON. Active La Chapelle-Bâton Football Club de sport W862000902 443685961 Employeuse Créée en 1966 PRATIQUE DU FOOTBALL. Contact FICHElachapellebaton86.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de La Chapelle-Bâton Siège La Chapelle-Bâton (86250) MAIRIE, 86250 LA CHAPELLE-BATON Identifiants RNAW862000902 SIREN443685961 HIST.0862000990 Historique Créée le 09/06/1966, dernière déclaration le 06/07/2026 6 évènements 09/06/1966 Création 25/06/1966 Publication au Journal Officiel 04/09/1982 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 06/07/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de La Chapelle-Bâton : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie