COMITE DES FETES DE LUCHAPT. Active Luchapt Socioculturel W862000561 Créée en 1953 ORGANISATION DES FETES DANS LA COMMUNE. Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Luchapt (86430) Identifiants RNAW862000561 HIST.0862000630 Historique Créée le 14/04/1953, dernière déclaration le 09/08/2022 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 14/04/1953 Création 09/08/2022 Dernière déclaration 12/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.