COMITE DES FETES DE CHATAIN. Active Chatain Comités des fêtes W862000468 Créée en 1960 ORGANISATION DES FETES DANS LA COMMUNE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chatain (86250) Identifiants RNAW862000468 HIST.0862000775 Historique Créée le 18/06/1960, dernière déclaration le 25/04/2025 4 évènements 18/06/1960 Création 07/07/1960 Publication au Journal Officiel 25/04/2025 Dernière déclaration 14/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.