ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CHENEVELLOIS Active Chenevelles Patrimoine W861007580 Créée en 2024 sauvegarde du patrimoine de Chenevelles 86450 Contact EMAIL...@laposte.netAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Chenevelles (86450) Identifiants RNAW861007580 Historique Créée le 16/07/2024, dernière déclaration le 16/07/2024 4 évènements 16/07/2024 Création 16/07/2024 Dernière déclaration 30/07/2024 Publication au Journal Officiel 30/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.