LES CHASSEURS DE LA FOSSE AUX LOUPS

Activité

Mission

reprise des baux établis entre l'Office National des Forêts, le bailleur d'une part et M. Frédéric Duval, le preneur d'autre part; Frédéric Duval cède en accord avec l'ONF ses baux à l'association les chasseurs de la fosse aux loups, qui devra en assurer la continuité aux conditions de l'ONF; Les baux cédés à l'Association 'les chasseurs de la fosse aux loups' sont : * la convention d'occupation d'une maison forestière en forêt domaniale de Chinon; Rendez-vous de chasse au parc du Teilay, bat. 522; * Le contrat cynégétique et sylvicole, forêt domaniale de Chinon - lots 2 et 3 de chasse à tir (période 2016-2028); * bail portant à location de gré à gré du droit de chasse en forêt domaniale - forêt domaniale de Chinon lot à tir n°2; * bail portant location de gré à gré du droit de chasse en forêt domaniale - forêt domaniale de Chinon lot à tir n°3; * protocole d'installation et de suivi des couples enclos-exclos;

Commune

Martaizé (86330)

Domaine

  • chasse

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W861004082

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 861S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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