M
Mission
interdire les nuisances sonores provoquées par des motos, utilisant un terrain de moto-cross sur la commune de Doussay (86), à proximité de maisons d'habitation situées sur d'autres communes
Domaines
- défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Grand Châtellerault
@
Commune & Contact
Commune
Lencloître (86140)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W861003828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 861S
Activité
défense de droits fondamentaux, activités civiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr