SYNDICAT DES CHASSEURS DE LA COMMUNE DES TROIS-MOUTIERS

Active Les Trois-Moutiers 1965-11-30
M

Mission

POURSUIVRE LES ACTIVITES DU SYNDICAT EXISTANT DEPUIS 1938 EN VUE DE LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LA PROTECTION DES RECOLTES, LE REPEUPLEMENT DU GIBIER ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Trois-Moutiers (86120)

Associations de Les Trois-Moutiers

Contact

#

Identifiants

RNA
W861002822
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0861001034
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 861S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr