AMICALE DES COMMERCANTS ET DES ARTISANS (A.C.A.) Active Pouançay Entraide Commerçants & Foires W861002309 Créée en 2002 CREER DES ANIMATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pouançay (86120) Identifiants RNAW861002309 HIST.0861003830 Historique Créée le 13/03/2002, dernière déclaration le 13/03/2002 4 évènements 13/03/2002 Création 13/03/2002 Dernière déclaration 06/04/2002 Publication au Journal Officiel 26/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Commerçants & Foires Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.