COMITE DES FETES DES TROIS-MOUTIERS

Active Les Trois-Moutiers 2001-11-23
M

Mission

ANIMER LA COMMUNE DES TROIS-MOUTIERS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Trois-Moutiers (86120)

Associations de Les Trois-Moutiers

Siège INSEE

14 RUE ARISTIDE GIGOT, 86120 LES TROIS-MOUTIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W861002288
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798780847
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0861003796
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 861S

Activité

clubs de loisirs, relations

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr