ENTENTE AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE Active Usseau Armée Anciens combattants W861002229 Créée en 2001 ENTENTE AMICALE DES A.C.P.G. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Usseau (86230) Identifiants RNAW861002229 HIST.0861003717 Historique Créée le 05/03/2001, dernière déclaration le 05/03/2001 4 évènements 05/03/2001 Création 05/03/2001 Dernière déclaration 24/03/2001 Publication au Journal Officiel 12/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.