ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE SAINTE-ELISABETH Active La Puye Sport Multisports scolaire W861001836 Créée en 1995 LA PROMOTION DU SPORT AU SEIN DE L'ECOLE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Puye (86260) Identifiants RNAW861001836 HIST.0861003193 Historique Créée le 01/12/1995, dernière déclaration le 17/11/1998 4 évènements 01/12/1995 Création 10/01/1996 Publication au Journal Officiel 17/11/1998 Dernière déclaration 19/03/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Multisports scolaire Sport 011000Sports, activités de plein air Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1996-01-10 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.