M
Mission
ASSISTER LES PERSONNES CONCERNEES PAR LA MODIFICATION AU STATUT DE D.A.C.F. INFORMER SUR LA DELIVRANCE DES VISAS ET LE NON RESPECT DE L'INSTRUCTION DU 24.04.91. INFORMER LES SALARIES DU GROUPE SUR LES RISQUES ENCOURUS.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Châtellerault
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Châtellerault
@
Commune & Contact
Commune
Orches (86230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W861001592
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0861002726
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 861S
Observation : dernière date publication enregistrée :1991-02-20
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr