SOSSAY TEAM Active Sossais Loisirs Jeux de société W861001472 Créée en 1993 LA PRATIQUE DU BILLARD ANGLAIS EN COLLECTIVITE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sossais (86230) Identifiants RNAW861001472 HIST.0861002974 Historique Créée le 20/09/1993, dernière déclaration le 20/09/1993 4 évènements 20/09/1993 Création 20/09/1993 Dernière déclaration 06/10/1993 Publication au Journal Officiel 11/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Jeux de société Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.