M
Mission
L'ETUDE ET LA MISE EN OEUVRE DE TOUS LES MOYENS LEGAUX POSSIBLES AFIN D'OBTENIR L'INDEMNISATION DE SES MEMBRES DU FAIT DES AGISSEMENTS DE LA SOCIETE LUC TERME S.A. ET DE M. ALAIN BONNICHON AINSI QUE TOUT RESPONSABLE QUI APPARAITRAIT IMPLIQUE.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Châtellerault
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Châtellerault
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Commune & Contact
Commune
Vellèches (86230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W861001455
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0861002999
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 861S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr