ASSOCIATION DES PRATICIENS EXERCANT A LA CLINIQUE ARC EN CIEL

Dissoute Châtellerault 1994-08-30
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-06-23.

représentation et défense des intérêts des praticiens autorisés, exercer à titre libéral au sein de la clinique arc en ciel afin d'assurer au mieux leur indépendance professionnelle et d'améliorer les soins dispensés aux patients; organiser le fonctionnement de la conférence médicale d'établissement de la clinique arc en ciel et mettre en oeuvre tout moyen pour que cette conférence médicale puisse fonctionner dans les conditions prévues par l'article l515;2 du code de la santé publique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châtellerault (86100)

Associations de Châtellerault

Siège INSEE

17 RUE DE VERDUN, 86100 CHATELLERAULT

Contact

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Identifiants

RNA
W861001385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482372521
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0861003065
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 861S

Activité

santé

NAF : Activités hospitalières

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.