ASSOCIATION PETANQUE LOISIR ORMOISE 'A.P.L.O.' Active Les Ormes Sport Pétanque W861001150 Créée en 2005 LA PETANQUE LOISIR Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ormes (86220) Identifiants RNAW861001150 HIST.0861004152 Historique Créée le 11/04/2005, dernière déclaration le 13/10/2014 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/04/2005 Création 13/10/2014 Dernière déclaration 06/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Pétanque Sport 011000Sports, activités de plein air Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.