ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOUSSAY-CERNAY Dissoute Doussay Loisirs Chasse W861000296 Créée en 1978 Cette association est dissoute depuis le 2026-07-05. O
Données officielles Sources / RNA Siège Doussay (86140) Identifiants RNAW861000296 HIST.0861001729 Historique Créée le 13/09/1978, dernière déclaration le 15/07/2026 5 évènements 13/09/1978 Création 30/09/1978 Publication au Journal Officiel 05/07/2026 Dissolution 15/07/2026 Dernière déclaration 27/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.