COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE NOIRMOUTIER-EN-L'ILE

Active Noirmoutier-en-l'Île 1989-06-01
M

Mission

apporter aux agents intéressés une aide matérielle et morale par tous moyens sociaux appropriés

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Ile de Noirmoutier
@

Commune & Contact

Commune

Noirmoutier-en-l'Île (85330)

Associations de Noirmoutier-en-l'Île

Contact

#

Identifiants

RNA
W853009147
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0853003516
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 853S

Observation : 28 08 23 - CREATION : rectification du dossier avec ajout création et statuts

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr