SOCIÉTÉ COMMUNALE DES PROPRIÉTAIRES ET CHASSEURS OLONNAIS Active Les Sables-d'Olonne Chasse W853004036 Créée en 1933 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Sables-d'Olonne (85100) Identifiants RNAW853004036 HIST.0853000393 Anciennes informations Historique Créée le 28/08/1933, dernière déclaration le 27/05/2021 4 évènements 28/08/1933 Création 03/09/1933 Publication au Journal Officiel 27/05/2021 Dernière déclaration 01/06/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation09/10/2020 : mise à jour du dossier par numérisation des statuts de 1999 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.