BASKET PAYS DE PALLUAU Active Palluau Basket Club de sport W853003479 803911924 Créée en 2002 pratique du basket ball Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Palluau (85670) 5 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 85670 PALLUAU Identifiants RNAW853003479 SIREN803911924 HIST.0853005812 Anciennes informations Historique Créée le 30/05/2002, dernière déclaration le 27/11/2025 6 évènements 30/05/2002 Création 29/06/2002 Publication au Journal Officiel 26/05/2014 Enregistrement INSEE 26/05/2014 Dernier évènement INSEE 27/11/2025 Dernière déclaration 09/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/11/2025 / Modification 27/11/2025 Modification Transfert du siège : impasse de la Prairie, 85670 Palluau Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.