COULEURS ET IMAGES MOUTIERROISES Active Moutiers-les-Mauxfaits Promotion artistique W853003294 Créée en 2000 activites artistiques Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moutiers-les-Mauxfaits (85540) Identifiants RNAW853003294 HIST.0853005465 Anciennes informations Historique Créée le 06/09/2000, dernière déclaration le 02/10/2023 4 évènements 06/09/2000 Création 07/10/2000 Publication au Journal Officiel 02/10/2023 Dernière déclaration 02/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation02 10 2023 : mise à jour du dossier par numérisation des statuts de création de 2000 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.