COMITE DU PERSONNEL DU HAVRE DU PAYRE Active Talmont-Saint-Hilaire Maisons de retraite W853003043 Créée en 1991 animation foyer logement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Talmont-Saint-Hilaire (85440) Identifiants RNAW853003043 HIST.0853003803 Historique Créée le 16/02/1991, dernière déclaration le 25/04/2013 4 évènements 16/02/1991 Création 13/03/1991 Publication au Journal Officiel 25/04/2013 Dernière déclaration 23/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.