Mission
proposer à ses membres la pratique et la promotion du sport de loisir ou de compétition ; favoriser une pratique sociale et conviviale du sport ; garantir le fonctionnement démocratique des sections, la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes et des hommes à leurs instances dirigeantes ; assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense ; interdire toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou syndical ; interdire toute discrimination illégale et veiller au respect des règles déontologiques du sport, définies par le Comité Nationale Olympique d'Hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ; assurer le fonctionnement démocratique de l'association, la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes à ses instances dirigeantes ; respecter les règles d'encadrements définies à l'article L.363-1 du code de l'éducation exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entraînent une activité physique ou sportive contre rémunération
Domaines
- Badminton (badminton, squash, pelote basque) 👉 Sud Vendée Littoral
Commune & Contact
Commune
La Tranche-sur-Mer (85360)Associations de La Tranche-sur-Mer
Siège INSEE
7 RUE DES ALTHAEAS, 85360 LA TRANCHE-SUR-MERContact
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- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 853S
Activité
Badminton (badminton, squash, pelote basque)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr