LES VOLANTS TRANCHAIS OMNISPORTS - V.T.O.

Active La Tranche-sur-Mer 2008-12-11
M

Mission

proposer à ses membres la pratique et la promotion du sport de loisir ou de compétition ; favoriser une pratique sociale et conviviale du sport ; garantir le fonctionnement démocratique des sections, la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes et des hommes à leurs instances dirigeantes ; assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense ; interdire toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou syndical ; interdire toute discrimination illégale et veiller au respect des règles déontologiques du sport, définies par le Comité Nationale Olympique d'Hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ; assurer le fonctionnement démocratique de l'association, la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes à ses instances dirigeantes ; respecter les règles d'encadrements définies à l'article L.363-1 du code de l'éducation exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entraînent une activité physique ou sportive contre rémunération

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Tranche-sur-Mer (85360)

Associations de La Tranche-sur-Mer

Siège INSEE

7 RUE DES ALTHAEAS, 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W853002565
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
837746072
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0853007254
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 853S

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr