COMITE DE GESTION DE LA CANTINE COMMUNALE DE GROSBREUIL Active Grosbreuil Périscolaire W853002520 Créée en 1980 gestion de la cantine Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grosbreuil (85440) Identifiants RNAW853002520 HIST.0853002471 Historique Créée le 26/09/1980, dernière déclaration le 06/11/2012 4 évènements 26/09/1980 Création 09/10/1980 Publication au Journal Officiel 06/11/2012 Dernière déclaration 09/11/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.