ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE FROIDFOND (VENDÉE) Active Froidfond Chasse W853002420 Créée en 1945 protection du gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Froidfond (85300) Identifiants RNAW853002420 HIST.0853000419 Historique Créée le 13/08/1945, dernière déclaration le 22/11/2023 4 évènements 25/08/1935 Publication au Journal Officiel 13/08/1945 Création 22/11/2023 Dernière déclaration 30/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.