ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE DAME DE BRETIGNOLLES SUR MER

Active Bretignolles-sur-Mer 1951-12-26
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation nationale; permettre une entraide mutuelle des familles; participer à la vie de la communauté et la promouvoir; apporter son soutien à l'établissement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bretignolles-sur-Mer (85470)

Associations de Bretignolles-sur-Mer

Siège INSEE

2 RUE DE LA GITE, 85470 BRETIGNOLLES-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W853002021
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
530544972
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0853001080
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 853S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr