PÉTANQUE TRANCHAISE Active La Tranche-sur-Mer Pétanque W853001786 Créée en 1984 pratique de la pétanque de loisir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Tranche-sur-Mer (85360) Identifiants RNAW853001786 HIST.0853002875 Historique Créée le 30/07/1984, dernière déclaration le 30/11/2023 4 évènements 30/07/1984 Création 31/08/1984 Publication au Journal Officiel 30/11/2023 Dernière déclaration 30/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation27/10/2022 : reçu demande de mise en sommeil Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.