LA TRANCHE PATRIMOINE

Active La Tranche-sur-Mer 2006-09-14
M

Mission

defendre le patrimoine tranchais culturel, environnmental, bâti, et tous les éléments ayant trait à l'histoire qui a généré l'image de la commune ; favoriser la mise en valeur du patrimoine ; veiller au maintien et au respect des lois et réglements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Tranche-sur-Mer (85360)

Associations de La Tranche-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W853001706
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0853006694
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 853S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr