ORGANISME DE GESTION D'UN ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE SAINTE FOY, ECOLE SAINT JOSEPH, O.G.E.C. SAINTE-FOY

Active Sainte-Foy 1948-03-01
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Foy (85150)

Associations de Sainte-Foy

Siège INSEE

119 RUE DU PETIT BOIS, 85150 SAINTE-FOY

Contact

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Identifiants

RNA
W853001452
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786457986
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78645798600036
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0853000769
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 853S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr