POUR LE RESPECT DES PERSONNES ET DE L'ENVIRONNEMENT DU BARREAU ENTRE LA RD 32 ET LA RD 69

Active Soullans 2004-11-16
M

Mission

oeuvrer à la préservation de l'environnement au niveau de la faune et de la flore, notamment les espèces protégées comme par exemple le trèfle de Micheli ; au maintien du travail des agriculteurs (pacage et fenaison) sur les parcelles qui permettent à ces espèces protégées de perdurer ; préservation du site Natura 2000 ; défense des personnes pour qui la déviation provoque des dommages ou de la gêne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soullans (85300)

Associations de Soullans

Contact

#

Identifiants

RNA
W853000674
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0853006304
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 853S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

préservation de la flore sauvage

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr