ASSOCIATION DES RIVERAINS DU 43 RUE DE LA CITE DES PINS AU CHÂTEAU D'OLONNE

Active Château-d'Olonne 2008-01-23
M

Mission

protection de l'environnement de la zone d'habitation comprise entre la rue de la cité des Pins, la rue du hameau des Pins, la rue Serpentine et la rue de la mer où les constructions existantes sont de type R + 1 de façon à conserver un bâti homogène de type pavillonnaire afin d'éviter l'implantation d'immeubles de type R + 2 prévu dans le projet de PLU

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde
@

Commune & Contact

Commune

Château-d'Olonne (85180)

Associations de Château-d'Olonne

Contact

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Identifiants

RNA
W853000278
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0853007012
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 853S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr