LA SAINT-HUBERT Active Mesnard-la-Barotière Chasse & Pêche W852013571 Créée en 1920 voir titre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mesnard-la-Barotière (85500) Identifiants RNAW852013571 HIST.0852006469 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1920, dernière déclaration le 26/04/2024 4 évènements 01/01/1920 Création 30/08/1997 Publication au Journal Officiel 26/04/2024 Dernière déclaration 26/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.