COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DE VENDEE Dissoute La Roche-sur-Yon Divers W852013115 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 1998-12-11. voir titre
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Yon (85000) Identifiants RNAW852013115 HIST.0852006184 Anciennes informations Historique Créée le 08/07/1996, dernière déclaration le 20/01/1999 5 évènements 08/07/1996 Création 24/07/1996 Publication au Journal Officiel 11/12/1998 Dissolution 20/01/1999 Dernière déclaration 02/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.