BTM PÂTISSERIE 2.1 Active Dompierre-sur-Yon Voyages d'études W852012970 Créée en 2022 cette association a pour objet le financement d'un voyage de classe Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dompierre-sur-Yon (85170) Identifiants RNAW852012970 Historique Créée le 17/08/2022, dernière déclaration le 17/08/2022 4 évènements 17/08/2022 Création 17/08/2022 Dernière déclaration 30/08/2022 Publication au Journal Officiel 30/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.